Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NATUROLOGIE........ LA NATUROPATHIE UNE REPONSE POUR LA SANTE DU SOL LA SANTE DES PLANTES LA SANTE DES ANIMAUX LA SANTE DES HUMAINS
DEFFRADAS Robert

Numéro de dépôt :
1646738
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
20/02/2001
LA NATUROLOGIE........ LA NATUROPATHIE UNE REPONSE POUR LA SANTE DU SOL LA SANTE DES PLANTES LA SANTE DES ANIMAUX LA SANTE DES HUMAINS de DEFFRADAS Robert

Présentation de la marque LA NATUROLOGIE........ LA NATUROPATHIE UNE REPONSE POUR LA SANTE DU SOL LA SANTE DES PLANTES LA SANTE DES ANIMAUX LA SANTE DES HUMAINS

Déposée le 20 février 1991 par DEFFRADAS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LA NATUROLOGIE........ LA NATUROPATHIE UNE REPONSE POUR LA SANTE DU SOL LA SANTE DES PLANTES LA SANTE DES ANIMAUX LA SANTE DES HUMAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEFFRADAS Robert, domicilié(e) 2 rue Elie Jaloustre, 63360 GERZAT - France.

La marque LA NATUROLOGIE........ LA NATUROPATHIE UNE REPONSE POUR LA SANTE DU SOL LA SANTE DES PLANTES LA SANTE DES ANIMAUX LA SANTE DES HUMAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NATUROLOGIE........ LA NATUROPATHIE UNE REPONSE POUR LA SANTE DU SOL LA SANTE DES PLANTES LA SANTE DES ANIMAUX LA SANTE DES HUMAINS est expirée depuis le 20 février 2001.

DEFFRADAS Robert a également déposé les autres marques suivantes : DECIM , CPS CENTRE PHYTO SANITAIRE , DECIM , CBPS CENTRE BIO PHYTO SANITAIRE , CPS CENTRE PHYTO SANITAIRE


DEFFRADAS Robert - 2 rue Elie Jaloustre, 63360 GERZAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Produits Biophytosanitaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.